REGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association TRAMPOLINE CLUB COURBEVOIE, sise au Gymnase Nokovitch 70 boulevard Saint-Denis 92400 COURBEVOIE. Le présent règlement intérieur est à la disposition de l’ensemble des adhérents.

ARTICLE 1 - LE REGLEMENT INTERIEUR EST APPLICABLE A TOUS LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION.

ARTICLE 2 – INSCRIPTION

Tout membre doit pour s'inscrire

• Compléter la fiche d’inscription
• Remettre un certificat médical d’aptitude à la pratique du Trampoline datant de moins de 3 mois, 2 photos d'identité récentes et 2 timbres.
• Régler le montant de la cotisation pour la saison en cours
• Accepter le règlement intérieur affiché dans l'enceinte des gymnases.

Tout dossier incomplet sera considéré comme irrecevable.
Toute adhésion vaut acceptation des conditions d’inscription en terme de pratique sportive, de discipline et d’assurance.

• Les entraîneurs et les membres du Comité Directeur sont habilités à prendre toute mesure jugée nécessaire au bon déroulement des séances ; ils veillent à l'application du règlement.
• Les mineurs désirant s'inscrire devront obligatoirement être présentés par le parent responsable ou le tuteur légal.
• Les membres actifs devront s'acquitter normalement de leur cotisation s'ils souhaitent effectivement pratiquer une activité.

Aucun remboursement ne sera accepté pour quelque raison que ce soit.

ARTICLE 3 : RESPONSABILITES

Responsabilité des parents

• Les parents doivent s'assurer avant de déposer leur enfant, de la présence d'un entraîneur dans la salle.
• La responsabilité de l'Association n'intervient que lorsque l'enfant a été confié à l'entraîneur.
• La responsabilité de l'Association s'arrête également à la fin du cours. il n'est pas prévu de période de garde.
• Pour des raisons pédagogiques, les parents ne doivent pas rester dans la salle pendant les entraînements.

Responsabilité de l'encadrement :

• Les gymnastes doivent toujours être encadrés par un entraîneur majeur et diplômé.
  A la fin de l'entraînement ou d'une compétition, l'entraîneur doit s'assurer, avant de quitter la salle, de la prise en charge par les parents des gymnastes mineurs qu'il encadre.
• L’Association n'est pas responsable des fermetures de salle décidées par la Municipalité ou résultant d'une grève ou d'un incident.
• Le club décline toute responsabilité en cas de vol commis dans les vestiaires.
• L'Association s'engage à respecter la loi en vigueur sur les fichiers nominatifs informatisés et à ne fournir, sous aucun prétexte, la liste de ses adhérents à une entité extérieure à la Fédération Française de Gymnastique ou à ses structures déconcentrées.

ARTICLE 4 : REGLES DE CONDUITE

Les membres de l'Association sont tenus de respecter les règles d'utilisation des équipements mis à leur disposition pour l'entraînement ou les compétitions.

Ils se doivent de respecter les règles de « fair-play » (esprit sportif) et de courtoisie inhérentes à la pratique des activités physiques et sportives.

Une tenue de sport décente est obligatoire pendant la pratique de l’activité.

Pour des raisons de sécurité, sont interdits :

• Bijoux (boucles d’oreilles, bagues, piercing, montre, etc…)
• Couvre-chefs
• Et tout autre objet pouvant gêner la pratique de ce sport.

Les téléphones portables doivent être éteints dès l’entrée dans le Gymnase.

Le manquement à ces règles peut entraîner pour les personnes concernées des sanctions disciplinaires.

ARTICLE 5 : SANCTIONS

Le Comité Directeur est seul habilité à envisager une sanction conformément au règlement disciplinaire de la Fédération Française de Gymnastique.

ARTICLE 6 : ENGAGEMENT SPORTIF DES GYMNASTES (COMPETITEURS)

• Un gymnaste, engagé en compétition individuelle ou en équipe, s'engage à s'entraîner régulièrement et à participer aux différentes compétitions pour lesquelles l’entraîneur le sélectionne. Cela nécessite une grande rigueur de la part des gymnastes tout au long de l'année mais aussi une grande disponibilité des parents (des stages pouvant être mis en place durant les vacances scolaires).
• En catégorie Régionale deux entraînements par semaine sont obligatoires ; en catégorie Fédérale, trois entraînements par semaine sont obligatoires.
• Un gymnaste absent à un entraînement doit prévenir son entraîneur le plus rapidement possible.
• En cas d'empêchement de participation à une compétition, consécutif à une maladie ou une blessure, le gymnaste majeur ou les parents du gymnaste mineur, doivent prévenir immédiatement l'entraîneur et fournir, avant le début de la compétition, un certificat médical.
• Tenue : Les jours de compétition, la tenue du club est obligatoire (sokol et léotard pour les garçons, justaucorps pour les filles.)
• Les Gymnastes doivent être en tenue à l’heure du début de l’entraînement.
• Le transport des compétiteurs sur les lieux de compétition est la charge du compétiteur ou de ses parents s’il est mineur.

ARTICLE 7 : LICENCE-ASSURANCE

Licence-mutation

• La licence est obligatoire à toute pratique sportive.
• Pour tous les licenciés les mutations ne peuvent s'effectuer qu'entre le 1er juin et le 30 septembre selon le règlement fédéral.
• Le licencié doit envoyer au club qu'il veut quitter sa demande de mutation par lettre recommandée avec accusé de réception ou la remettre contre récépissé. La date du dépôt ou de l'envoi fait foi du respect de la période visée ci-dessus.

Assurances

• L'Association oblige les adhérents à souscrire au contrat d'assurance minimale proposé par la FFGym. La signature du formulaire détachable de la notice d'information sur les garanties d'assurance est obligatoire par le licencié ou le représentant légal.
• L'Association s'engage à souscrire les assurances nécessaires à la couverture des responsabilités civiles des dirigeants et pratiquants pendant les épreuves, entraînements, manifestations et toutes activités de l'Association.

ARTICLE 8 : COMPTABILITE

L'année comptable de l'Association débutera le 1er Janvier et sera close le 31 Décembre.

ARTICLE 9 : LE COMPTE BANCAIRE

L'Association dispose d'un compte bancaire sur lequel le Président, la Secrétaire et le Trésorier ont individuellement la signature ; toute dépense supérieure à 150 €, autre que les dépenses courantes, devra être approuvée par le Comité Directeur.

ARTICLE 10 : REMUNERATION

• Aucun membre du Comité Directeur et du bureau ne peut être rémunéré pour cette fonction.
• Les remboursements de frais sont réalisés par le Trésorier sur fourniture d'un justificatif.
• La signature des contrats de travail est du ressort du Président de l'Association.
• Le Président est seul habilité à rompre le contrat de travail établi.

ARTICLE 11 : MODIFICATIONS

Les modifications du présent règlement sont soumises au vote de l'Assemblée Générale.